Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUILT addict
Madame VIVIANE ROUSSET

Numéro de dépôt :
4430764
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
QUILT addict de VIVIANE ROUSSET

Présentation de la marque QUILT addict

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par madame VIVIANE ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUILT addict » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est madame VIVIANE ROUSSET domicilié(e) 13 RUE JULES VERNE - 69630 - CHAPONOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les éditions de Saxe, Madame laurence POTIER domicilié(e) 13 rue Jules Verne - 69630 - CHAPONOST - France.

La marque QUILT addict a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUILT addict arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

VIVIANE ROUSSET a également déposé les autres marques suivantes : QUILT Country , CRAFT addict , C EST TOUT SIMPLE


Madame VIVIANE ROUSSET - 13 RUE JULES VERNE - 69630 - CHAPONOST - France


les éditions de Saxe, Madame laurence POTIER - 13 rue Jules Verne - 69630 - CHAPONOST - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.